Déposée par voie électronique le 21 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SYMBIOKEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AmeaCell » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-45 du 10 novembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SYMBIOKEN domicilié(e) 436 rue Pierre et Marie Curie, Biostep - 31670 - LABEGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 798 376 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE Toulouse, Mme. STEPHANIE DEVYVER domicilié(e) BAT A - 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque AmeaCell a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309082.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AmeaCell arrivera à expiration en date du 21 octobre 2026.
SYMBIOKEN a également déposé les autres marques suivantes : SYMBIOKEN , RotaxCell
SYMBIOKEN, Société par actions simplifiée - 436 rue Pierre et Marie Curie, Biostep - 31670 - LABEGE - France - SIREN 534798376
IPSIDE Toulouse, Mme. STEPHANIE DEVYVER - BAT A - 1ER ETAGE, 6 IMPASSE MICHEL LABROUSSE - 31100 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; désinfectants ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique. Produits pharmaceutiques et vétérinaires d'origine biologique, pour la reconstruction tissulaire. Produits chimiques pour la reconstitution de la peau ;
Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ;
Recherches scientifiques ; recherches médicales ; recherches en biologie ; recherches en chimie et analyse chimique ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques.
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